Demandes similaires à 'Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rueil-Malmaison le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Beauregard le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rahon 39448-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Fontenay-aux-Roses le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

En attente de classement

Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Lyon le .

Refusé

Mutation intraacadémique Documentation Orléans -Tours
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Saint-Trinit le .

Très en retard

Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Charente de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Charente le .

Refusé

Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .

Réponse inattendue

Demande de communication des notes de frais du Maire de Perpignan
Réponse de Mairie - Perpignan le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée British School of Paris (Croissy-sur-Seine) le .

En attente de classement

Demande des notes de frais des représentant de la Préfecture de Charente
Réponse de Préfecture - Charente le .

En attente de réponse

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-lès-Elbeuf le .

En attente de classement

Documents sur l'abattage d'arbres dans le jardin de la Magalone
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Listes des arbres gérés par la ville
Demande envoyée à Mairie - Champigny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)