Demandes similaires à 'Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.' (page 19)

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Programme des candidats aux élections départementales et régionales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Suite de ma demande CADA relative aux solutions Two-I
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .

Partiellement aboutie

Arrêté du passage à 30km/h sur le centre ville de Roanne
Réponse de Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montgras le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tamerville le .

Refusé

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Très en retard

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Augnat le .

Information non détenue

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sotteville-lès-Rouen le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Étampes le .

Aboutie

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Demande envoyée à Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourg-en-Bresse le .

Aboutie

Lutte contre la fraude
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Effectif des écoles en date d'octobre 2024
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Protocole du 8 février 2013 organisant des signalements entre les OPJ et les CAF.
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement