Demandes similaires à 'Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.' (page 20)

Justificatifs des frais de représentation du Maire
Réponse de Mairie - Marcoussis le .

En attente de classement

Dépense et frais du Maire
Réponse de Mairie - Arcueil le .

En attente de classement

Accès aux notes de frais du Maire de Gentilly
Réponse de Mairie - Gentilly le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Message de suivi envoyé à Mairie - Versonnex 01435-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Isabelle Passuello
Message de suivi envoyé à Mairie - Échenevex le .

En retard (plus de 30 jours)

Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Métropole du Grand Paris le .

En attente de réponse

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Très en retard

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gentilly le .

Saisine CADA en cours

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Souvigny-de-Touraine le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Var le .

Très en retard

Demande CADA: La Quadrature du Net Convention et Portails FICOVIE/Patrim/BNDP
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs 2018 à 2024
Réponse de Mairie - Agde le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

En attente de classement

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie