Demandes similaires à 'Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.' (page 18)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard
Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .
Aboutie
Demande de remise de documents comptables
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourg-lès-Valence le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .
Aboutie
Affilations et radiation par profession / années / départements
Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le .
Demande de recours gracieux effectuée
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Mayenne le .
Demande de recours gracieux effectuée
État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - La Riviera Française le .
Très en retard