Demandes similaires à 'Rapport "Métier 2019"' (page 9)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Attestations accessibilité des écoles et situation Ad'AP
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Détail des écritures comptables 2020 (insertions, ...)
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des dérogations à la carte scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé ORT Daniel Mayer (Montreuil) le .

Aboutie

Qualité de l'Air Intérieur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA Délégation Nationale Lutte contre la Fraude et datamining
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Martin de France (Pontoise) le .

Aboutie

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie