Demandes similaires à 'Rapports de l'IGA et de l'IGSC' (page 7)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

En attente de classement

Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Échanges entre la FÉDÉRATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste et emplacements des Friches Urbaines Naturelles, dites FUN, sur la commune de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Demande d'accès aux notes de frais de monsieur le Maire et ses adjoints
Demande envoyée à Mairie - La Calmette le .

Aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En attente de classement

CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Refusé