Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 8)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

AIPD videoprotection
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Lot le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

verbalisation SAS vélos
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Aboutie

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie