Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 9)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Sarthe le .

Aboutie

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Annexes du procès verbal enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En attente de classement

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Liste des prêts et participations
Réponse de BPIfrance le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

En attente de classement

Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

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