Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 17)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dreux le .
En retard (plus de 30 jours)
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i.jazat wasn't found at ville-dreux.fr.
dada+request-45726-4. . . Office 365 i....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voiron le .
En retard (plus de 30 jours)
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p.trouve wasn't found at ville-voiron.fr.
dada+request-46434-7. . . Office 365...
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rpinelli wasn't found at ville-montbrison.fr.
dada+request-46025-5. . . Of...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Lô le .
En retard (plus de 30 jours)
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brigitte.desbouillons wasn't found at saint-lo.fr.
dada+request-46256-0. . ....
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eaubonne le .
En retard (plus de 30 jours)
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vnoblecourt wasn't found at eaubonne.fr.
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Demande des notes de frais de la mairie de combs la ville
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .
En retard (plus de 30 jours)
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corinne.laurent wasn't found at mairie-combs-la-ville.fr.
dada+reques...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-Saint-Esprit le .
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michele.bruyere wasn't found at mairiepse.fr.
dada+request-21910-3....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mée-sur-Seine le .
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smoustahzi wasn't found at lemeesurseine.fr.
dada+request-39713-9. ....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .
Erreur lors de l'envoi
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corinne.laurent wasn't found at mairie-combs-la-ville.fr.
dada+request-39460-c. . . Office 36...
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info wasn't found at brumath.fr.
dada+request-35355-1. . . Office 365 info
A...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
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ru-rapierre.agen wasn't...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document récapitulatif des frais de représentation, déplacements et de resta...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cran-Gevrier le .
Erreur lors de l'envoi
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dgs wasn't found at ville-crangevrier.fr.
dada+request-38526-b....
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom
([Mairie - Riom request email])
Your m...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Dannes
([Mairie - Dannes request email])
Th...
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Mélamare
([Mairie - Mélamare request email])...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
Le bâtiment a été construit par l?architecte Jacques Herbé entre 1966 et
1970. Nous avons les plans originaux du bâtiment...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs du 10 septembre 2023.
Je vous prie de trouver en PJ l'arrêté en question.
Il n’y...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Bonjour,
Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de
documents, parmi lesquels les contrats, que le ministère de l'intérie...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du
répertoire d’informations publiques (RIP).
L’a...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom
([Mairie - Riom request email])
Your m...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
En attente de classement
Destinataire : Monsieur Rémy Goubert
CD n°24/1110
Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426)
Objet : dem...