Demandes similaires à 'Relevé de vitesse rue Émile Combes' (page 12)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Aboutie

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Base de données des réseaux routiers
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communication avec le gouvernement des Pays-Bas concernant l'achat de sous-marins par les Pays-Bas
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre le .

Information non détenue

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé

Demande d'état de service établie posterieument au 1 janvier 2015. Document destiné aux régime de retraite SNCF.
Demande envoyée à Centre du service national - Nouvelle Calédonie le .

Très en retard

Liste des dérogations à la carte scolaire
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Verbalisation n
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Comptes rendu des commissions municipales entre 2021 et 2023
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .

Très en retard