Demandes similaires à 'Relevé de vitesse rue Émile Combes' (page 20)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Couëron le .

En attente de classement