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Erreur lors de l'envoi

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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle
Réponse de Ministère de la culture le .

Envoyée par courrier postal

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Information non détenue

Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Nombre de clusters en cours d'investigation
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Information non détenue

Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
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Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot-et-Garonne le .

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Données de verbalisation EDPM par années
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Aides à la presse 2019 et 2020
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Demande de fiche de salaire mensuel directeurs.rices des CCN
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