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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plaisance 12183-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Augnat le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gondeville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Finistère le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Projet Tropicalia
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Données sur les personnes retenues au Centre de rétention administrative de Coquelles (Pas-de-Calais) entre janvier 2015 et juin 2022
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Contrôles et verbalisations liés au confinement à Roubaix, Lille et Tourcoing par quartier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande CADA CNIL: VSA NIMES
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Manche le .

Demande de recours gracieux effectuée

Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Réponse de Ministère des sports le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Réponse de Préfecture - Nord le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée