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Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val-des-Vignes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ploufragan le .

Information non détenue

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
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Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
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Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Liste des logements sociaux disponibles
Réponse de Mairie - Sérignan le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Compte-rendu de séance Conseil d'Etat
Réponse de Conseil d’État le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Information non détenue

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Manche le .

Très en retard

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Estrée-Blanche le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Puyméras le .

Très en retard

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-de-Pile le .

Information non détenue