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Analyses de qualité de l’eau
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Aboutie

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Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

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Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

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Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

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Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Pontchâteau Saint Gildas des Bois le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Besné le .

Information non détenue

Vannes - Verbalisation Police Municipal
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

nombre de verbalisations dressées par la Police Municipale de Lyon sur la Place Mazagran
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Liste des demandes d'expulsions ciblées demandées aux bailleurs sociaux
Demande envoyée à Mairie - Lormont le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Information non détenue

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue