Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Somme le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val-des-Vignes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauny le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chuelles le .

Information non détenue

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boulin le .

Très en retard

Police municipale
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Police municipale été 2025
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rouves le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En retard (plus de 30 jours)