Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pirey le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
En attente de classement
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Charols le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bessines-sur-Gartempe le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Notes de frais et justificatifs Jean-Francois Durand-Coutelle
Réponse de Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès le .
Aboutie
Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de classement