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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Barbentane le .

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Forfait communal
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Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

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Notes de frais
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Aboutie

Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Territoire d'Energie Isère le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Note de frais
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Petite Camargue le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orsay le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Chaussée le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orsay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Onet-le-Château le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Philippsbourg le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éguelshardt le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Partiellement aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue