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Réponse de Mairie - Puyméras le .

Très en retard

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Mazan le .

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Réponse de Mairie - Courchelettes le .

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Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Seine-et-Marne le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Partiellement aboutie

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barre le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambialet le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-en-Born le .

Très en retard

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Furchhausen le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saône Doubs Bresse le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Poizat-Lalleyriat le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Aboutie

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie