Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le 10 octobre 2023.

Aboutie

Affaire suivie par Pascal De Toffoli Références : PDT/SB – D 1611/2023 Monsieur, En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

En attente de classement

Monsieur, Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à

Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le 2 janvier 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024, Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Quimper Bretagne Occidentale le 21 mars 2023.

Information non détenue

Monsieur Après vérification auprès des services concernés, je vous informe que la ville de Quimper n'a pas encore, à ce jour, mis en place de répertoi...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le 5 avril 2023.

Information non détenue

Cher Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint un courrier à votre attention, suite à votre demande de communication en date du 09 mars 2023....

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le 13 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Nous possédons un site internet ainsi qu'un portail Open Data accessibles à tout citoyen et sur lesquels figurent nos principales données pu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Castres Mazamet le 14 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par email du 12 mars 2023, vous demandez à la Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet la communication de son répertoire...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le 2 octobre 2023.

Information non détenue

Monsieur, Comme suite à votre requête de Demande d’accès au Répertoire d’Informations Publiques (R.I.P.) de Troyes Champagne Métropole, je vous...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le 16 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Bonjour, en ma qualité de Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs (PRADA) pour Agglopolys, je fais suite à...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le 13 mars 2023.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez le répertoire demandé sur le site Internet d'Annemasse-Agglo, à l'adresse suivante : https://www...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Plaine Vallée le 13 mars 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les documents administratifs communicables contenant des informations pu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le 10 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel et le transmettons à la Direction des Systèmes d'Informations. Cordialement, Merci de ne pas répo...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le 10 mars 2023.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande du jeudi 9 mars 2023 rappelée ci-dessous, nous vous informons que le registre des informations publiques (RIP) de...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - La Baie de Somme le 17 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le 22 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le 16 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le 10 mars 2023.

Très en retard.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération - Valenciennes Mét...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Soissonnais le 9 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Delivery has failed to these recipients or groups: [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération - Soissonnais ([Commun...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Ardèche le 20 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud le 9 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Your message to [Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud request email] couldn't be delivered. heloise.mercier wasn't found at beaunecotee...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le 15 février 2024.

Aboutie

Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Eure le 28 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Je vous précise égale...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023

Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le 11 janvier 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...