Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Maine Saosnois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Grand Sud Tarn et Garonne le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Ardenne Rives de Meuse le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de la Roche aux Fées le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .

Très en retard

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Hérault le .

Information non détenue

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard

COPIE permis de construire
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

NNN
Réponse de Mairie - Caudan le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Fronsadais le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Commequiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairié déléguée - Saint-Laurent-de-la-Barrière le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chessy 69056-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éguelshardt le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Philippsbourg le .

Erreur lors de l'envoi