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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtel-en-Trièves le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cordéac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Félix-Lauragais le .

Très en retard

Demande de justificatifs de note de frais et remboursement de mandats de Christophe Hogard et Veronique Besse pendant leur mandats étant habitant de la ville et les connaissant particulièrement
Réponse de Mairie - Les Herbiers le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jacques-d'Aliermont le .

Très en retard

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtillon-sous-les-Côtes le .

En retard (plus de 30 jours)

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Hendaye le .

Aboutie

AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Réponse de Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Frais de représentation élus du 7e
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Montants des subventions accordées aux subventions
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Prahecq le .

Information non détenue

Notes de frais maire de montbéliard
Réponse de Mairie - Montbéliard le .

Aboutie

Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Berric le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montgivray le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Revigny-sur-Ornain le .

Très en retard

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bourges le .

Partiellement aboutie

Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

Refusé

conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Deux-Sèvres le .

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