Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Demande de documents administratifs - Externalisation de la collecte des demandes de visa en Algérie.
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Venasque le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement

Demande liste de Notes de Frais
Réponse de Mairie - Orly le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chuelles le .

Information non détenue

Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Code source portail d'authentification "Cerbère"
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Code source de l'application "Mélanissimo"
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Partiellement aboutie

Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Réponse de Mairie - Chatou le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Liste des principaux documents administratifs en votre possession
Réponse de Mairie - Asques 33016-01 le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Nombre de propositions d'attribution de la nationalité française
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Aboutie

Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

échanges avec B&K AGENCY pour le compte d'ISRAEL DEFENSE AND SECURITY FORUM
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Justificatifs des frais de représentation du Maire
Réponse de Mairie - Marcoussis le .

En attente de classement

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En attente de classement

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barbey le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue