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Instructions Réseaux
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Dossier d'inscription année 2017-2018
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Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
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Travaux du comité stratégique des données de santé
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Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

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