Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Connec le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Coëx le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Maixent-sur-Vie le .

Waiting clarification

Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ploulec'h le .

En retard (plus de 30 jours)

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .

Aboutie

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Mesnil Benoist le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Guerche-sur-l'Aubois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Touzac - Bellevigne 16204-04 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cellier le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie déléguée - Oucques-la-Nouvelle le .

Aboutie

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .

Aboutie

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)