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Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le .

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Peut on obtenir une copie d'un règlement de copropriété du 10/07/1969 Vol 5625 numéro 7?
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Toulon 2 le .

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situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

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Sessions part sociales.
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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

Information non détenue

Estimation transaction immobilière fontenay le fleury
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Réponse de Mairie - Sevrier le .

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Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Taillée le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

Vidéoprotection
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Aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

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