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Bonjour, Vous avez posté ce jour un courriel à notre attention. Afin de me permettre de le traiter et y donner les suites appropriées, je vous invi...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Bonjour, Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de passere...
Monsieur,   Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous transfère les données que nous faisons remonter à la délégation à la sécurité routière. Elles sont incomplètes par rapport à la dema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Die le .

En attente de clarification

Les principaux documents produits ou détenus par les différents services de l'Etat dans le département de la Drôme sont diffusés et régulièrement mis...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Information non détenue

Bonjour, En réponse à votre message,  et en tant que personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA) pour la Préfecture de la...
Madame, Monsieur, Je donne suite à votre courriel du 6 décembre 2023 qui a retenu toute mon attention. Vous sollicitez la DRAAF PACA pour communic...
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Direction des affaires culturelles (DAC) - Martin...
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Direction des affaires culturelles (DAC) - Guyane...