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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

Waiting clarification

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Vendée le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Vidéoprotection PV de la commission
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Partiellement aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement