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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

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Rapports d'activité de la CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

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Demande liste de Notes de Frais
Réponse de Mairie - Orly le .

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Demande CADA
Réponse de Présidence de la République le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

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Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Information non détenue

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Jura le .

Très en retard

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Saisine CADA en cours

Demande de contrats entre la Ville de Lyon et la société YGOR
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de réponse

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

Rennes et Communication
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En attente de classement

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Tours le .

Partiellement aboutie