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Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Liste des codes EMB du département de Vendée
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Vendée le .

Waiting clarification

Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Tarifs Intercité et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Réponse de Mairie - Faverges le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Colle-sur-Loup le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais, régie d’avance, grand livre
Réponse de Mairie - La Colle-sur-Loup le .

Aboutie

Liste des produits éligible aux titres restaurants
Message de suivi envoyé à Commission nationale des titres-restaurants le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Territoire d'Energie Isère le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Très en retard

Documents liés à l'usage d'Axiom et Physicial analyser par la préfecture de police de Paris
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue