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Réponse de Mairie - La Croix-en-Touraine le .

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Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

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Code source de l’outil de rdv en ligne pour les services aux étrangers
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

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Liste des débits de tabac
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

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Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - Cergy le .

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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Augnat le .

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Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

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Demande de documents (activité contentieuse de la Caisse)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .

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Notes de frais - Maire de Neauphle-le-Château
Réponse de Mairie - Neauphle-le-Château le .

Aboutie

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Lille le .

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Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montataire le .

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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Arlanc le .

Information non détenue

Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Réponse de Mairie - Ivors le .

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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Attaques le .

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Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Wolfisheim le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Brie Champenoise le .

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Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Hérault le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

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