Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)
Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Information non détenue
Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Rouen le .
Aboutie
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Hendaye le .
Aboutie
Mairie de Gravelines - notes de frais des adjoints au maire
Réponse de Mairie - Gravelines le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-d'Ascq le .
Aboutie
CR réunions mise en place Signal'Sport
Réponse de Ministère des sports le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Luce-sur-Loire le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cogolin le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
Aboutie