Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Réponse de Préfecture - Vaucluse le 24 janvier 2023.

Très en retard.

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au Service des Relations avec les Collectivités Territoriales Une réponse vous se...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Vaucluse le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au Service des Sécurités Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais....

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Albert le 2 février 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités. Cordialement, Aurore CAUUET Directrice adjointe tél : [n...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 7 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités. Bien cordialeme...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le 7 avril 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Par courriel en date du 21/03/2023, vous avez adressé une demande de communication de documents administratifs...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 7 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Madame PATRON, Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe : • le courrier de réponse à vo...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le 15 février 2024.

Aboutie

Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Eure le 28 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Je vous précise égale...

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

En attente de classement

Monsieur, Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 19 avril 2024.

Aboutie

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Marne le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les documents demandés. Je me tiens à votre disposition pour tou...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Sous-préfecture - Arrondissement de Metz le 8 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Votre courriel a bien été pris en compte par la Préfecture de Metz. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais. Pour ce motif,...

Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole

Réponse de Métropole - Nantes le 17 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, La liste des vélocistes partenaires sera mise en ligne sur le site prochainement : [1]https://aides-velo.nantesmetropole.fr/Beneficiaires/...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 15 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Voici une extraction pour la période 2018-2019. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Séverine Frère Conseil départemental de l...

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale

Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le 28 septembre 2023.

Information non détenue

Envoi 5 -----Message d'origine----- De : François Lacombe <[FOI #44742 email]> Envoyé : mardi 26 septembre 2023 13:41 À : GODDET Sabine <[adresse emai...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le 24 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre demande et tâchons de mettre à disposition du public le document mentionné dans les meilleurs délais. L...

Répertoire d'informations publiques

Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le 14 mars 2023.

Aboutie