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Vidéoprotection
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Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
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Réponse de Mairie - Ispagnac le .

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Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
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Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
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CA/CFU : données financières 2016 à 2022
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Données essentielles dans la commande publique
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Var le .

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Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie