Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .

Envoyée par courrier postal

Mobilier urbain
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

Aboutie

Demande d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chevaline le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des douanes - Reims le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Corbenay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaligny le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Benon le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Quercy Bouriane le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Romagnieu le .

En retard (plus de 30 jours)

Avis 2024-78 de l'IRS et avis 2023-11 de l'IRS
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chenôve le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arpajon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Provins le .

Saisine CADA en cours