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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Petite Camargue le .

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Vidéoprotection
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Demande de recours gracieux effectuée

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays du Neubourg le .

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Note de frais
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Communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Montfort-sur-Meu le .

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Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Réponse de Rectorat de l'académie de Nice le .

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Note de frais
Réponse de Mairie - Dechy le .

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Note de frais
Réponse de Mairie - Pierrelaye le .

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Demande des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vendin-le-Vieil le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .

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Demande de notes de frais du maire de la ville de Hyères
Réponse de Trésorerie d'Hyères municipale le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Treillières le .

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Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .

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Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes d’asile des ressortissants albanais (2009 à aujourd’hui)
Réponse de Office français de protection des réfugiés et apatrides le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Creuse le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Leu le .

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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Issoire le .

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