Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gradignan le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gennevilliers le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ploulec'h le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Four le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Perdon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aveyron le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Miserey-Salines le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Frégant le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vire-Normandie le .

Refusé

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Haye-Pesnel le .

En retard (plus de 30 jours)

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaines-Saint-Martin le .

Très en retard

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Partiellement aboutie