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Réponse de Mairie - Libourne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rochy-Condé le .

Erreur lors de l'envoi

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

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Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Saint-Philippe le .

En attente de classement

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Information non détenue

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

Demande de copie de titre de propriété d'un bien
Réponse de Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne le .

Refusé

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mélamare le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grézieu-le-Marché le .

En retard (plus de 30 jours)

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Strasbourg le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison de justice et du droit de Lunel le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi