Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Extrait des services
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .

Erreur lors de l'envoi

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Grand Annecy le .

Aboutie

Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Métropole du Grand Paris le .

En attente de réponse

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Tille et Venelle le .

Très en retard

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Rapports de l'IGA et de l'IGSC
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Saisine CADA en cours

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .

Information non détenue

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Refusé

Code source de l’outil de rdv en ligne pour les services aux étrangers
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Information non détenue

Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie