Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aignan-de-Cramesnil le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Sarcelles le .

Très en retard

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Longwy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Calais le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sigogne le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Fium'Orbu Castellu le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Loisy-sur-Marne le .

Très en retard

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .

Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Melun le .

Aboutie