Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Réunion le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rives 47223-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bobigny le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Definition des limites de l'agglomération
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Yon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de classement

Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Waiting clarification

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimper le .

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monestiés le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée British School of Paris (Croissy-sur-Seine) le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oberbruck le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En attente de classement