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Notes de frais et justificatifs 2018 à 2024
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Données essentielles des conventions de subvention
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Information non détenue

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Martigues le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monbazillac le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

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