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Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Saint-Avold le .

En attente de classement

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Saint-Jean de Passy (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Réponse de Mairie - Wavrin le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Limoges le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Dole le .

Waiting clarification

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ponsas le .

Très en retard

Note de frais
Réponse de Mairie - Saint-Joseph-de-Rivière le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sully-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue