Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 14)

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Coimères le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Belcastel 12024-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Château-Bernard le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villentrois le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ouarville le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Champs-sur-Marne le .

En attente de classement

documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Rabatelière le .

Très en retard

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Briance Combade le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaussin le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rammersmatt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dieue-sur-Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vaulx-en-Velin le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Houssoye le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

Aboutie

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .

Information non détenue

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie