Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marcilly-la-Gueurce le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Poucharramet le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Saint-Priest-Bramefant le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourges le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Azerat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Breteuil le .

Très en retard

Demande justificatifs notes de frais
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .

Waiting clarification

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

Partiellement aboutie

Notes de frais des élus de la mairie de villemomble
Réponse de Mairie - Villemomble le .

En retard (plus de 30 jours)

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Pont-Chrétien-Chabenet le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Bonnet-le-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dampierre 39190-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Camaret-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)