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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Ferrière-d'Allevard le 7 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Thorigné-sur-Dué le 17 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sassetot-le-Mauconduit le 18 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Péault le 19 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Craponne-sur-Arzon le 10 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le 18 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marnay 70334-01 le 19 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rahon 39448-01 le 21 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sauveterre 81278-01 le 21 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Thoiry 78616-01 le 21 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ruoms le 23 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le 24 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu le 7 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Verrières-en-Forez le 10 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Arbéost le 16 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le 17 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Just-le-Martel le 20 mai 2023.

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 29 novembre 2023.

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

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Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 13 septembre 2022.

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Réquisitions des pompes funèbres

Réponse de Préfecture - Réunion le 18 juin 2025.

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