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Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

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Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Demandes spécifiques
Réponse de Mairie - Sélestat le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

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Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Champ-du-Boult le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Fontenermont le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Gast le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Manvieu-Bocage le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Sept-Frères le .

Très en retard

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

Aboutie

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ermont le .

Aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie