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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-des-Gâts le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marnoz le .

Très en retard

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction Régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF) Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Saturnin-lès-Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le .

Aboutie

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Narrosse le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Refusé

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », liste actuelle des nationalités éligibles et référentiels, portée de la catégorie « Royaume-Uni » au regard des passeports BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fons 30112-01 le .

Très en retard

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Artzenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Normandie - Siège de Caen le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Arandon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Échiré le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard

Etats de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie