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Réponse de Mairie - Mazan le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Communication documents administratifs
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Envoyée par courrier postal

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
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En retard (plus de 30 jours)

Données décrivant les supports aériens du réseau THD
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
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Vidéoprotection
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