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Notes de frais du maire de Saint-Juéry entre juin 2020 et octobre 2025.
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

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Aides à la presse 2019 et 2020
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Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

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Notes de frais - Maire
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Liste des notes de frais du maire
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Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

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Demande droit d'accès aux documents administratifs
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Demande attestation militaire
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .

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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

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Note de frais - Mairie
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Réponse de Mairie - Fourmies le .

Saisine CADA en cours

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .

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Réponse de Mairie - Saint-Just-Saint-Rambert le .

Aboutie